Textes réglementaires -

2012 10 16_Arrêté date ouverture concours SPP1

2012 05 07_Programme examen professionnel sapeurs et caporaux SPP

2012 05 07_Programme des concours sapeurs et caporaux SPP

2012 05 07_Programme des concours et examen pro des lieutenants SPP

2012 05 07_Programme concours sous-officiers SPP

2011 04 08_Recrutement militaire SPP non officiers

2001 07 30_Attribution nouvelle NBI

2001 02 06_Organisation concours infirmier SPP

2001 02 06_Concours et examen de pharmacien et médecin

2017 10 04_Arrêté relatif formations spécialité dans domaine activité formation et développement compétences chez SP

2017 07 31_Arrêté relatif aux formations des SP aux interventions à bord des navires et bateaux

2017 01 04_Arrêté relatif à la formation des colonels SPP

2016 12 13_Arrêté relatif à la formation aux systèmes d’information et de communication

2014 02 20_Référentiel national PAE formateur au sauvetage aquatique en milieu naturel

2014 02 19_Référentiel national surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral

2014 02 18_Référentiel national surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures

2013 12 06_Encadrement des activités physiques chez les SP

2013 09 30_Formations des SPP

2012 02 21_Referentiel_Equipier 15_12_11

2012 02 21_Circulaire expérimentation formation des SP

2012 02 21_ANNEXE_1_-_SDIS_experimentateurs

2011 06 22_Modalités de délivrance du BNSSA

2010 10 20_Circulaire formation avancement personnels situation opé limitée

2010 08 11_Modification arrêté 05 01 2006 formations tronc commun des SPP

2010 01 25_Modification arrêté 19122006 relatif au SNEAF

2009 12 16_Modification arrêté 19122006 relatif au SNEAF

2009 12 16_Arrêté relatif à la formation des SPP

2009 10 09_Décret relatif à la formation des SPP

2007 11 12_Circulaire SNEAF SPP et SPV

2007 08 24_Formation brevet infirmier

2006 12 19_Organisation formation officiers SPP SPV ENSOSP

2006 12 19_GNR Emplois activités formation SPP SPV

2006 12 19_Annexe GNR SNEAF

2006 01 05_Formations tronc commun SPP

2006 01 04_SNEAF SPP SPV

2004 08 16_Formations médecins pharmaciens infirmiers SPP

2003 06 24_Classement de la documentation relative à la formation des SP

2002 04 03_Evaluation de l’aptitude physique des SP

2000 05 23_Arrêté relatif à la formation de formateurs

Tableau grilles indiciaires

Tableau grilles indiciaires Cat C

2018 04 04_Arrêté portant récapitulation des indices SPP résultant de la prise en compte de l’indemnité feu

2017 12 28_Décret 2017-1797 modifiant 2016-1237 portant échelonnement indiciaire médecins et pharmaciens SPP

2017 12 28_Décret 2017-1793 modifiant plusieurs décrets relatifs aux SPP_Grilles indiciaires médecins

2017 04 07_Arrêté modificatif fixant la composition et le fonctionnement de la commission prévue par l’article 2 décret 2016-2002 du 30 12 2016

2017 04 07_Arrêté fixant la composition et le fonctionnement de la commission prévue par l’article 2 décret 2016-2002

2017 02 09_Décret 2017-166 fixant les indices de rémunération sergents et adjudants SPP

2017 02 09_Décret 2017-165 modifiant le décret 2012-521 portant sur le cadre emplois sous-officiers de SPP

2017 02 09_Décret 2017-164 modifiant le décret 2012-520 portant sur le cadre emplois sapeurs et caporaux de SPP

2017 02 09_Décret 2017-163 modifiant le décret 2012-522 portant sur le cadre emploi des lieutenants de SPP

2017 02 02_Arrêté pris application de l’article 12 décret 2016-2002 du 30 12 2016 fixant emplois échelon spécial HEB bis

2017 01 26_Décret 2017-94 portant sur l’attribution de la nouvelle NBI DDSIS DDA

2017 01 26_Arrêté pris article 2 décret 2016-2002 du 30 12 2016 fixant le nombre de colonels dans les SDIS

2017 01 26_Arrêté fixant le nombre d’officiers de SPP dans les groupements des SDIS

2016 12 30_Décret 2016-2008 portant sur le statut particulier du cadre d’emplois des cne, cdt, lcl de SPP

2016 12 30_Décret 2016-2007 portant sur l’échelonnement indiciaire applicable au cadre emplois des cne, cdt, lcl de SPP

2016 12 30_Décret 2016-2006 portant sur l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois de DDSIS et DDASIS

2016 12 30_Décret 2016-2005 portant sur l’échelonnement indiciaire des cadres emplois conception et direction des SPP

2016 12 30_Décret 2016-2004 modifiant certaines dispositions du CGCT relatives aux SDIS

2016 12 30_Décret 2016-2003 relatif à l’emploi de DDSIS et DDASIS